1. Éditeur du site 

Le site Les P’tits Boss (lesptitsboss.fr) est édité par :
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Statut juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 30 Rue de Cugnaux 31300 Toulouse
Numéro SIRET : 923 220 966 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85923220966
Contact : contact@codepros.fr / 05.54.54.55.75

2. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Les P’tits Boss incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos et icônes sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Les P’tits Boss. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus par l’usage de ces informations.

5. Données personnelles

Conformément aux réglementations en vigueur (RGPD et Loi Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent de droits sur leurs données personnelles. Pour en savoir plus, veuillez consulter nos Conditions Générales d’Utilisation.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Le professionnel adhère au dispositif de médiation de la consommation proposé par ANM CONSO.
Le médiateur peut être saisi :

– par voie électronique : https://www.anm-conso.com
– ou par courrier postal :

ANM CONSO
2 rue de Colmar
94300 Vincennes

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à thomas@lesptitsboss.fr